probleme pour travailler a son domicile

valerie95

Membre Populaire
bonjour a toute je rencontre un probleme que javai commencer a expliquer sur un post mais jouvre le mien pour plus de reponse .
voila je vie chez ma mere et jaimerai minstaller dans la salle en AE en tant prothesiste ongulaire mais sur mon bail c'est marquer :
en consequence ,l'exploitation de toute profession , de tout commerce de tout métier artisanal quel que soit , meme qu'il soit saisonnier , de toute industrie est absolument interdit dans les lieux loués et leurs dependances
on ma dit que mon bail m'interdisai dexercer dans mon domicile mais puis je mettre au moins mon siege social a domicile ?
ya til un moyen de contourner le reglement ?
merci
 
Bonjour,
Je pense que le seul moyen de "contourner" le règlement c'est de t'inscrire AE au domicile de tes clientes mais de faire à ton domicile... Pas moyen de contourner sans être dans l'illégalité. Cependant je ne prendrai franchement pas le risque, surtout que pour le coup c'est ta mère qui prendra le risque... que le propriétaire mette fin au bail et vous demande gentiment de quitter les lieux... Malheureusement, il y aura toujours un voisin pas bien fin qui pourrait avertir le syndic ou directement ton proprio.
Ne peux tu pas appeler simplement le propriétaire et voir avec lui si cette clause peut être levée ? Souvent les propriétaires récupèrent des modèles types de baux et s'en fichent pourtant royalement que tu exerces ton activité dans le salon.
 
Bn ba sa se fai par ecri je doi ecrir a la coperation famille pour savoir si il peuven me lever la clause !!! Jespere ke sa va passer !
 
Tu demandais si tu pouvais inscrire ton domicile comme siège social . Oui tu peux. Celles qui font au domicile de leurs clientes installent leur siège social chez elles. Mais ça sert uniquement comme domiciliation pour les déclarations, les courriers, etc. Il faut différencier siège social et lieu de travail.
Bon bah je croise les doigts pour toi pour qu'ils lèvent la clause ( je crois comprendre que le propriétaire n'était pas un particulier mais que tu es en HLM., du coup je ne sais pas du tout comment ça marche)
 
Tu demandais si tu pouvais inscrire ton domicile comme siège social . Oui tu peux. Celles qui font au domicile de leurs clientes installent leur siège social chez elles. Mais ça sert uniquement comme domiciliation pour les déclarations, les courriers, etc. Il faut différencier siège social et lieu de travail.
Bon bah je croise les doigts pour toi pour qu'ils lèvent la clause ( je crois comprendre que le propriétaire n'était pas un particulier mais que tu es en HLM., du coup je ne sais pas du tout comment ça marche)
oui je doi madresser a la cooperation familial un truk comme sa mais c par courier jespere kil ne von pas me repondre des mois apres !
merci ;-)
 
je confirme pour le siége social : tu a le droit d'établir le siege sociale d'une entreprise a ton domicile, snas accord du proprio ou du syndic.
si il y a une clause dans ton bail, l'établissement du siege social a une durée limité de 5 ans.

enfin, en effet, domiciliation et exercice de la profession sont très différents. pour l'exercice, il faut un accord ecrit du proprio, qu'il y est une clause ou pas dans le bail.

je croise les doigts pour que tu ais une réponse rapidement deja, et que celle-ci soit positive.

si elle est négative, tu pourras tjs te tourner vers du domicile fait chez les clientes.
 
je confirme pour le siége social : tu a le droit d'établir le siege sociale d'une entreprise a ton domicile, snas accord du proprio ou du syndic.
si il y a une clause dans ton bail, l'établissement du siege social a une durée limité de 5 ans.

enfin, en effet, domiciliation et exercice de la profession sont très différents. pour l'exercice, il faut un accord ecrit du proprio, qu'il y est une clause ou pas dans le bail.

je croise les doigts pour que tu ais une réponse rapidement deja, et que celle-ci soit positive.

si elle est négative, tu pourras tjs te tourner vers du domicile fait chez les clientes.
oui j'y ai penser aussi mais jai pas de voiture donc pour se deplacer c chiant... et oui jesper ke sa sera positive ... parce que au final jai des clientes mais jai trop de consience je veu pas travailller au black jme dit que yen a trop qui son reglo et c degeulase de faire du black donc jessai de tou faire pour me declarer mais ya toujour un truk ....
 
Ben c'est difficile de donner une réponse s'il faut déjà 3/4 d'heure pour déchiffrer ce qui est écrit....
Et ça fait partie du règlement du forum donc merci de respecter les membres qui le soulignent, très poliment d'ailleurs
 
V.v a dit:
Ben c'est difficile de donner une réponse s'il faut déjà 3/4 d'heure pour déchiffrer ce qui est écrit....
Et ça fait partie du règlement du forum donc merci de respecter les membres qui le soulignent, très poliment d'ailleurs

Desole mais je voi pa ou jecrit en abreger apar de tant en tant un " c" et un "ke" une fois sur 10 franchement faut pas abuser non plus
 
oui il me semblait bien avoir été plus que correcte dans mes propos...:)
si tu veux que les gens du forum prennent le temps de te répondre, faut faire un pti effort....
 
guigui67 a dit:
oui il me semblait bien avoir été plus que correcte dans mes propos...:)
si tu veux que les gens du forum prennent le temps de te répondre, faut faire un pti effort....
Parce que je nest pas etai correcte moi ? Cetai une question rien de plus ! Et je ne vois pas ou vous beuguer pour mettre 3/4 heure a lire ! Franchement ! enfin bref fin de la discution
 
valerie95 a dit:
Desole mais je voi pa ou jecrit en abreger apar de tant en tant un " c" et un "ke" une fois sur 10 franchement faut pas abuser non plus

Désolée mais je ne vois pas où j'écris en abrégé à part de temps en temps...
Ça c'est français! Bref je ne suis pas là pour donner des cours de français mais je crois qu'en fait les fautes d'orthographe sont devenues tellement courantes que plus personne ne sait écrire correctement
 
V.v a dit:
Désolée mais je ne vois pas où j'écris en abrégé à part de temps en temps...
Ça c'est français! Bref je ne suis pas là pour donner des cours de français mais je crois qu'en fait les fautes d'orthographe sont devenues tellement courantes que plus personne ne sait écrire correctement

Voila exactement sa doit etre sa !
 

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