mentions sur facturier

mimigiosarah

mimigiosarah

Membre Actif
bonjour a toutes avant de poster ce message ,j'ai chercher j'ai pas trouver !!!!
Alors moi j'aurai ine question qui peut etre bete pour certaine personne mais je trouve pas l'info!!!!
je sait que nous somme obliger de mentionner sur la facture tva non applicable mais est ce qu'on est obliger de mettre le montant HT et le montant TTC???? svp aidez-moi merci d'avance :(
 
Simple question de logique ... Puisque la TVA n'est pas applicable, il n'y a donc ni HT ni TTC, ces deux termes n'étant par essence utilisés que lorsqu'il y a des taxes !!
 
lulufred a dit:
Simple question de logique ... Puisque la TVA n'est pas applicable, il n'y a donc ni HT ni TTC, ces deux termes n'étant par essence utilisés que lorsqu'il y a des taxes !!
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merci pour ta rep en.y reflechissant c logique
 
lulufred a dit:
Simple question de logique ... Puisque la TVA n'est pas applicable, il n'y a donc ni HT ni TTC, ces deux termes n'étant par essence utilisés que lorsqu'il y a des taxes !!
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Faux on doit marquer HT et la mention "tva non applicable selon article 293 B du CGI'
source auto entrepreneur .fr
 
je développe : le terme HT est admis ( voire préconisé si on en croit les sites sérieux) car certes d'une façon stricte le fait de ne pas appliquer de TVA ramène a du HT.
Maintenant, selon les règles comptables, parler de HT et de TTC suppose qu'entre les deux il y a une taxe.
Le CGI ne mentionne rien à ce sujet, si ce n'est donc la petite phrase obligatoire "TVA non applicable bla bla bla". On peut noter HT mais un simple "NET A PAYER" est parfait.
 
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