peut t on utilliser un nom deja existant?

spanishdu42

A son compte :D
Bonjour,

je souhaite appeller mon onglerie BEAUTY NAIL mais se nom est deja pris par des fabricant.

Je peut quand meme le prendre?

merci
sarah
 
Re : peut t on utilliser un nom deja existant?

kikou temp que la marque n est pas depose tu peut prendre le nom
biz sarah
 
Re : peut t on utilliser un nom deja existant?

Il faut que tu vérifies à l'INPI (institut national de la propriété industrielle) si cette marque n'est pas déposée et donc protégée. Mais je penses sincèrement que c'est une marque déposée dans se cas, si tu l'utilises tu risques le procès. Ici le lien de l'INPI inpi.fr: Institut national de la propriété industrielle : marques, brevets, sociétés, dessins, modèles.


peut t on verifier sur le site ou alors faut t il que je les appel

merci a vous en tous cas de vos reponse les fille
 
Re : peut t on utilliser un nom deja existant?

moi j'avais appelé mon entreprise onglerie eva et la société onglerie ma adresser un courrier me menaçant de me faire fermer et d'amendes alors vérifie bien
 
Re : peut t on utilliser un nom deja existant?

moi j'avais appelé mon entreprise onglerie eva et la société onglerie ma adresser un courrier me menaçant de me faire fermer et d'amendes alors vérifie bien


Je pensais qu'il y avais une certaine distance a respecter par ex: si j'abite au sud j'ai le droit de m'appeler comme quelqu'un au nord
 
Re : peut t on utilliser un nom deja existant?

Non la marque est déposée, soit en national donc protégée en France, soit en Europe donc protégée en Europe soit en international protégée dans le monde.
 
Re : peut t on utilliser un nom deja existant?

moi j'avais appelé mon entreprise onglerie eva et la société onglerie ma adresser un courrier me menaçant de me faire fermer et d'amendes alors vérifie bien

ca vois tu je comprends pas car onglerie eva c'est pas onglerie tout court! c'est un nom tellemnt commun ... et ca n'a pas empeché onglerie.be d'exister......
 
Re : peut t on utilliser un nom deja existant?

renseigne toi voir reponse si dessus autrement toi pas la tete fis le a lenvere lol!!!!!!!!!!!!!!!!!!
 
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