Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

Dans 'Gestion, comptabilité et fiscalité'

  1. Lolaaaahhhh
    Lolaaaahhhh Styliste / Formatrice
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    Voilà, comme promis et au terme de ce fameux entretien individuel à la Chambre des Métiers de mon département … je vous fais une petite synthèse de ce que j’ai pu obtenir comme renseignements !

    Ce cas est bien sûr un cas particulier, notamment pour les coûts d’inscription a la chambre des Métiers etc … mais globalement c’est le même principe pour tout le monde !

    Je vous invite donc à contacter la Chambre de votre département pour obtenir vous-même un entretien individuel ! C’est gratuit, c’est du cas par cas et le suivi est assuré … autant en profiter !

    J’ai traité les grandes lignes … l’entretien a quand même duré près de 2h … donc certaines questions que vous m’avez posé n’ont pas été traitées ! Il est possible aussi qu’il y ait des erreurs, si c’est le cas je m’en excuse d’avance et je vous invite bien sûr à réagir sur ce post !

    Voici ce qu’il y a à retenir :

    Pour créer son entreprise : La meilleure formule est l’Entreprise Individuel sous le régime de la Micro société. Vous êtes votre patron et responsable à 100% de votre entreprise.
    Vous facturez vos prestations sans TVA (en bref vous ne reversez rien). D’ailleurs vous devez indiquer sur vos factures le texte suivant : « TVA non applicable en vertu de l’article 293B du CGI » et aucun taux de TVA ne doit y figurer.
    En contrepartie, vous achetez vos produits TTC mais vous ne récupérez pas la TVA.

    Par an, en terme de prestations de service, vous ne devez pas dépasser un Chiffre d’Affaire HT de 27300 euros/an environ ! Si vous faites de la revente de produits (nous y reviendront plus loin) … ce plafond est porté à 76300 euros HT/an environ (prestations et revente confondues).

    Les charges salariales quant à elles s’élèvent à 43% de votre chiffre d’affaire. En gros … vous prenez votre chiffre d’affaire à la fin de l’année, vous enlevez les 43% de charges sociales et vous obtenez votre bénéfice annuel … ce qui tombe dans votre poche en fait!
    Enfin pas tant que ça … puisque cette somme, vous devez la reporter sur votre déclaration impôts sur le revenu. Le fameux formulaire Cerfa 2042 ! Vous avez donc plutôt intérêt à réinvestir une partie de votre bénéfice en fin d’année dans votre société. (dans du matériel par exemple.)

    Pour la revente de produits :
    Sachez en premier lieu que vous êtes a priori libre de vendre ce que vous voulez sans rendre de compte au fournisseur initial.
    Pour la réglementation, en théorie, vous devez vous enregistrer à la chambre du commerce … sauf si le total de vos ventes ne dépasse pas 10% du chiffre d’affaire total de vos prestations.
    Si vous dépassez … dans ce cas il vous faut une immatriculation à la chambre du commerce.
    Vous pouvez par ailleurs simplement contacter votre Chambre des Métiers et leur demander la double immatriculation, elle se chargera de contacter celle du Commerce pour vous la donner.

    Pour exercer à votre domicile … il n’y a pas de réglementation particulière. Demandez seulement l’autorisation à votre propriétaire si vous êtes locataire.
    Il n’y a même pas d’obligation concernant un point d’eau. Comme me disait la personne qui m’a reçu en entretien, beaucoup de sociétés n’ont même pas de toilettes dans leur établissement !!!

    Pour exercer au domicile de votre clientèle … pareil ! Vous êtes libre de facturer ou non votre déplacement. Vous pouvez également déduire vos frais kilométriques sur vos impôts dans les frais réels.

    Pour les soins de manucure ou beauté des mains enfin !! La polémique est sévère sur le sujet. Concrètement, vous ne pouvez pratiquer cette activité que sous deux conditions : Être détentrice du CAP esthétique, ou justifier de 3 ans d’activité. Mais le métier de prothésiste n’étant pas une profession reconnue à proprement parlé, vous serez assimilée partout en tant qu’esthéticienne !!
    À la chambre des métiers on ne comprend pas non plus pourquoi on ne peut exercer ces soins !
    Je vous invite à consulter ce post : L'Onglerie: C'est quoi ce bins?


    Pour terminer ce résumé … voici quelques infos concernant la création !

    Concrètement, vous devez passer par la Chambre des Métiers de votre département.
    Il est nécessaire de passer le stage de création d’entreprise.
    Vos frais pour l’ouverture de votre société dépendront de votre département. À titre d’exemple pour l’Essonne (91) voici à combien s’élèvent approximativement ses frais : 300 euros pour le stage, 200 euros pour l’inscription à la Chambre des Métiers et 170 euros pour la Chambre du Commerce !

    En ce qui concerne les aides à la création … globalement il n’y en a pas ! Néanmoins si vous êtes chômeur, demandeur d’emploi ou si vous avez moins de 25 ans vous pouvez prétendre à l’ACCRE (Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprise), qui vous exonère des cotisations sociales (maladie, maternité, vieillesse, invalidité, décès, allocations familiales) pendant 1 an à compter du début d’activité de votre entreprise.
    Vous pouvez également en bénéficier si vous justifiez de 900h de travail l’année précédent la création de votre entreprise ou de 400h pour l’année en cours.

    Pour vous aider, si vous avez peur de vous lancer… vous pouvez également adopter le principe de la couveuse d’entreprise. Vous trouverez toutes les infos sur le site de l’Union des Couveuses à cette adresse : http://www.uniondescouveuses.com/articles.php3?id_article=54

    Pour celles qui seraient tenté de passer par un portage salarial … pour vous schématiser le truc … c’est comme si vous étiez à votre compte et qu’une tierce personne (ici la société de portage) passait vous ponctionner un pourcentage sur votre chiffre d’affaire ! Moralité une fois que vous déduisez vos charges et le pourcentage du portage … bah il vous reste peanut !! Au final vous n’êtes qu’un salarié qui trime et qui trime avec le risque de ne pas être payé a la fin du mois !

    Je terminerais ce résumé pour nos p’tites Alsaciennes qui sont souvent un peu décalées professionnellement. En réalité c’est parce que l’Alsace et la Lorraine ont gardé un système identique à celui de l’Allemagne depuis l’occupation. D’autres régions de France sont un peu dans le même cas !
    C’est pourquoi je vous invite à contacter votre Chambre des Métiers pour avoir une information adaptée à votre situation et à votre localisation géographique.

    N’oubliez pas de consulter ce site très complet : http://www.netpme.fr .

    Voilà … j’espère avoir un peu éclairé votre lanterne !
    Bonne chance à toutes dans vos projets !


  2. oriantale
    oriantale ô joli z'ongles
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    merci à toi


  3. petite corse
    petite corse Membre Actif
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    merci miss c est super bien expliquer!!:flower:


  4. Chouchi.Nails
    Chouchi.Nails Prothésiste & Formatrice
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    Hello miss

    Merci pour toutes ces infos, par contre il y a des choses à rajouter.

    Lorsque vous souhaitez créer votre entreprise, l'Entreprise Individuelle avec en régime la Micro Entreprise n'est pas forcement le bon choix.
    Après tout dépend des avantages et des inconvénients. Ce qui peux être bon pour l'une ne l'est pas forcement pour une autre.

    Il faut savoir qu'en E.I, effectivement on ne reverse pas de TVA, mais un des inconvénients c'est qu'aucunes différences est faite entre l'entreprise et vous. Si un jour la boîte a un soucis, vous aussi.
    Si vs êtes proprio d'un appart ou d'une maison, il faut aller voir un notaire pour faire un Acte d'Insaissabilité pour pas qu'en cas de pb on ne saisisse votre bien immobiliers.
    Perso, je connais beaucoup de pers qui on commencé en Ent. Ind. et qui ont très vité déchanté.

    Une solution qui est bien aussi, c'est l' EURL en régime Réel Simplifiée, mais là vs payez la TVA.

    Une autre chose, il est INTERDIT de pratiquer à son domicile (au niveau légale). Vous pouvez indiqué votre adresse en siège social, mais pas y pratiquer (saug si vs êtes proprio!), car il est interdit d'exercer son activité si il y a du passage de clientèle que se soit dans la vente ou dans l'artisanat (je vais vs retrouver la loi).

    Attention, bien vs renseigner avant de vs lancer.
    Il existe de nombreuses associations, organismes, conseillers et autres qui sont là pour vous renseigner.

    Et il existe de nombreuses aides, avec des particularitées bien spécifiques et qui sont propres à chacunes, des départements vont avoir certaines aides et dans d'autres sa ne sera pas les mêmes.
    Par exemple la plus connue c'est l'ACCRE, mais il existe une spécialement pour les femmes, d'autres pour la créa d'entreprise, d'autre par les banques, soit par des assoc', ect....

    sur www.apce.fr, vs y trouverez certaines aides, après à vs de vs renseigner auprès de votre département.
    Déjà demandez auprès de l'ANPE ou de la Chambre des mêtier les documents qui reprend les adresses de tous les organismes qui vs aide dans le parcours de la création.

    Lisez le maximum de choses, allez voir des conseillers; j'ai appris à mes dépends que ceux à la Chambre des Mêtiers ne savent pas tous, parlez à des experts comptables et avocat ou même juriste, vs serez étonné.




    .


  5. Lolaaaahhhh
    Lolaaaahhhh Styliste / Formatrice
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    Merci Chouchi.nails pour ses précisions!

    Ch'ui interressé quant à l'exercice a domicile! Effectivement on m'a dit qu'il n'y avait pas d'interdiction tant que le propriétaire avait donné son accord et que tout était bien mentionné lors de la création!

    Réponses: Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers! du forum Gestion, comptabilité et fiscalité

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  6. SoOoOo
    SoOoOo Nouveau Membre
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    Merci pour cette synthèse,celà servira à beaucoup.

    Bien à toi...:12-angel:


  7. Chouchi.Nails
    Chouchi.Nails Prothésiste & Formatrice
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!


    eh ben non ma belle

    on t'as induis en erreur.
    lorsque tu es locataire, tu n'as pas le doit d'exercer à ton domicile (je chercherais demain la loi et je vs la mettrai sur le forum), car il y a du passage de clientèle.

    par contre, tu as le droit d'installer ton siège social chez toi avec l'accord de ton proprio et c'est tout.

    si tu es toi-même proprio, tu as le droit d'exercer chez toi, amis il faut pour cela que le pièce dans laquelle tu reçois ta clientèle est une entrée distincte de celle de ton domicile.
    Par exemple, dans ton garage ainsi les clientes ont leurs propres accès. Elles ne doivent pas passer par un couloir ou par ta porte principale pour pouvoir entrer dans cette pièce.
    Au niveau de la loi, pour être en règle, la pièce où tu pratiques doit avoir son propre accès.


  8. Lolaaaahhhh
    Lolaaaahhhh Styliste / Formatrice
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    Et bien ma pièce est située a l'extérieur de l'appartement ... dans une grange aménagée dans le jardin!

    Donc accessible depuis la rue, sans passer par l'appartement!


  9. Chouchi.Nails
    Chouchi.Nails Prothésiste & Formatrice
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    parfait, si tu es proprio tu peux, sinon c'est mort ! (sorry)


  10. Lolaaaahhhh
    Lolaaaahhhh Styliste / Formatrice
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    Bah nan ch'ui locataire! :11-crying::11-crying::11-crying::11-crying:


  11. Chouchi.Nails
    Chouchi.Nails Prothésiste & Formatrice
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    sorry ma belle

    je vais vs mettre des liens et des infos ce week-end (quand j'aurais un peu de temps), car je sais que ce n'est pas facile.

    allez bonne nuit


  12. teecha971
    teecha971 Membre Actif
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  13. teecha971
    teecha971 Membre Actif
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    Je viens de trouver ça sur un site :

    " Il n'existe plus de condition pour pouvoir domicilier son entreprise dans son local d’habitation. Une telle déclaration n’entraîne ni changement d’affectation des locaux, ni application du statut des baux commerciaux.

    Par contre, exercer une activité (par opposition à la simple domiciliation de l’entreprise) ne sera possible que si le contrat de bail, le règlement de copropriété ou la mairie ne l'interdit pas.

    En outre, dans les communes de plus de 200 000 habitants et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les deux conditions suivantes doivent également être respectées pour pouvoir exercer son activité dans le local d'habitation :

    - l'activité ne doit être exercée que par le ou les occupants ayant leur résidence principale dans ce local,
    - l'activité ne doit pas conduire à recevoir de la clientèle ou des marchandises.

    A défaut, une autorisation doit être demandée au Préfet.

    Le Préfet peut autoriser la transformation totale des locaux (locaux professionnels) ou l'exercice d'une activité professionnelle dans un local d'habitation, à condition que celui-ci reste l'habitation principale du chef d'entreprise (locaux mixtes).

    La demande doit être faite auprès de la Préfecture par le propriétaire des locaux ou par le locataire avec l'accord du propriétaire."

    [​IMG] La domiciliation d’une société à son domicile interdit-elle d’y recevoir des clients ?

    Un gérant de société ou un entrepreneur individuel peut domicilier son entreprise à son domicile sauf disposition contraire dans le contrat de bail ou le règlement de copropriété et après en avoir informé son propriétaire.

    En principe, dans les villes de plus de 200 000 habitants et dans les départements des Hauts de Seine, de la Seine Saint Denis et du Val de Marne, il ne doit pas y recevoir de clients ou entreposer de la marchandise.

    Toutefois, recevoir un client pour signer un contrat de prestations n’est pas significatif car ces visites ne constituent pas des entrées-sorties gênantes pour le voisinage.


  14. Sabine68
    Sabine68 Membre Populaire
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    effectivement moi aussi je suis locataire et mon école se situe dans ma propriété à l'extérieur de ma maison. Il m'a fallut l'autorisation écrite du proprio. Par contre, l'interdiction d'excercer en tant que locataire n'est valable que pour les habitations du type HLM, où on a le droit d'avoir son siège social mais pas de recevoir de clientèle.
    Pour en revebir à nos droits en tant que prothesiste, lolaaaahhhh a tout bien expliqué, il est domage que des centres de formations fasse encore payer l'apprentissage de prestations qu'il nous ai interdite de faire ensuite.
    Quant au portage, je partage l'avais aussi de lolaaaahhhh, vous perdez plus qu'en étant à votre compte et je ne suis pas favorable à ce système!

    merci lolaaaahhhh pour tous ces renseignements pris


  15. angy
    angy Guest
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    :sofa:merci beaucoup pour tout ces renseigenements!


  16. turquoise
    turquoise Guest
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    pas vrai ça !!!! je suis en entreprise individuelle et en reel simplifié je reverse TVA
    ne pas confondre régime fiscale et statut juridique:)


  17. Danaléa
    Danaléa mmm la zen'attitude mmm..
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    il y a 5 ans quand je suis arrivée dans le sud je l'ai fais comme cela en temps qu'esthéticienne à domicile, j'avais déclaré une pièce uniquement de mon domicile, c'est peux être applicable si tu déclare ton logement en temps que lieu de travail mais pour une pièce...enfin à vous de demander confirmation...bisous à vous et merci pour vos explication lola, chouchinails et teecha


  18. Sabine68
    Sabine68 Membre Populaire
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!


    exact !!! moi même par le passé j'étais en eurl exonérée de tva, mon comptable avait fait la demande car je n'avais une année atteint les 27300 euros de CA cause de maladie


  19. dido54
    dido54 En Mode Maman
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    Merci pour ses infos, même si là je suis un peu perdue!!!


  20. lily
    lily Membre récent
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    Re : Compte rendu de mon entretien individuel à la Chambre des Métiers!

    super ce post!!
    merci!!!



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