rsi et mise en demeure

oksana502

oksana502

Super experte
#1
Bonjour,

Je viens vers vous pour quelque petits renseignements, j'ai un pti souci qui me tracasse pas mal et qui me met le moral à zéro en ce moment

Le rsi à commencer à m'envoyer des courrier de mise en demeure pour des cotisations que j'ai déjà payer je l'ai est donc appeler pour voir où été le souci et apparament aucune trace de mes paiements et ont donc envoyer mon dossier à un huissier de justice qui me menace d'une saisie de mes biens :(
( pour 200€)
Je suis en cessation d'activité donc au rsa et vit seul avec ma fille
J'ai lu un article que le rsi n'avait en aucun cas le droit de faire ceci ...

Je suis perdu je ne sais plus quoi faire :(
 
karotan34

karotan34

Membre Actif
#4
bonjour, pas de panique tu as des preuves comme quoi tu as réglé tes cotisations (relevé bancaires par exemple). Tu es déclarée auto entrepreneuse c'est ca?
 
karotan34

karotan34

Membre Actif
#5
tu leur fais un courrier de suite avec photocopies des déclarations effectuées et tu entoures tes relevés bancaires (pas besoin de faire apparaître solde de ton compte ça ne les regardent pas) et tu envois le tout en RECOMMANDE AVEC AVIS DE RECEPTION en joignant un mot expliquant ton désarrois et un peu plus d'explication de leur part. Surtout ne pas faire l'autruche et se contentait d'un coup de fil......(et un conseil toujours faire photocopie du moindre courrier expédié même les formulaires genre déclaration C.A. TOUT TOUT TOUT)
 
oksana502

oksana502

Super experte
#6
Merci oui je suis en auto

c'est ce que j'ai prévu de faire mais je ne retrouve plus certain relevé de compte je dois faire une demande de copie à la banque pour le reste c'est bon j'ai les copie
J'espère être tranquille apres ça

Merci
 
19betty

19betty

Membre Actif
CAP ESTHETIQUE
#7
Bonjour,
J'ai cessé mon activité il y a 3 ans et comme toi, il y a quelques mois j'ai reçu un courrier comme quoi je leur devait des trimestres.
Je me suis déplacée sur place avec mes relevé de compte, et la personne qui m'a reçu m'a dit qu'elle ne comprenait pas pourquoi cela m'avait été réclamé car sur place ils avait la preuve de tout mes paiements, elle m'a renvoyé chez moi en me disant de ne pas tenir compte de ces courriers.
Après plusieurs relance et menaces huissiers, j'ai décidé de payer pour avoir la paie j'ai donc payé plusieurs trimestre en double.
 
oksana502

oksana502

Super experte
#8
C'est bien dommage de devoir payer en double
Pour mon cas il est hors de question que je paye une 2 ème fois
je suis en cessation d'activité donc les revenus actuel ne me le permettre pas
 
19betty

19betty

Membre Actif
CAP ESTHETIQUE
#9
Bonjour,

Je te comprends, moi aussi payer en doublon, pour une entreprise fermée depuis plusieurs années c'était assez dur, mais ayant déjà beaucoup d'autres soucis de santé j ai payé pour avoir la paie, mais je regrette avec le temps de ne pas m'être battue plus.
Si tu en as le courage ne lâche pas.
 
Aliya1988

Aliya1988

Membre Actif
#10
Ca me parait complétement dingue qu'il faille payer en doublon pour être tranquille :eek: Vous êtes sûres à 1000% qu'il s'agit bien d'un doc officiel du RSI? Perso à l'ouverture de ma boite j'avais reçu plein de faux papier comme quoi fallait payer telle ou telle chose, c'est pour ça :-/
 
Mesonglesmavie

Mesonglesmavie

Membre récent
#12
Effectivement comme tu l'as souligné, demande des extraits de compte à ta banque, même si tu n'y as pas forcément accès en ligne, eux possèdent tout l'historique depuis le début de ton ouverture de compte !!

Ou habites-tu ? Ne te laisse surtout pas impressionner, si tu as réellement payé, tu n'as rien à te reprocher ! Si cela peut t'aider j'ai un ami qui est très doué en droit des contrats.
 
19betty

19betty

Membre Actif
CAP ESTHETIQUE
#13
Lorsque je me suis déplacé sur place j'y suis allée avec les extraits de compte, et arrivé sur place la personne m'a indiqué qu'il avaient bien tout mes paiements et qu'ils ne comprenait pas que cela devait venir d'une erreur de l'urssaf, et suis a plusieurs relances jusqu'à la mise en demeure ou j ai fini par payer, j ai juste eu comme explication que l urssaf et le RSI n'avait pas la même somme, j ai donc payé pour avoir la paie, car ayant des problème de santé je ne pouvait continuer avec ces soucis en plus
 
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