décès et usufruit

P

Post-anonyme

Nouveau Membre
Bonjour à tous et toute,

J'imagine que parmi vous il n'y a pas de notaire mais peut etre connaissez vous la réponse a ma question...

lorsqu'un parent décède, et que l'époux ( remarié mais pas père des enfants héritier) à l'usufruit a t'il le droit de louer ou héberger la maison héritière sachant qu'il a fais un prêt relay sur celle ci et qu'il ne vit plus dedans?

autre cas mais qui ne rentre sans doute pas en compte, il vit et a acheté un bien avec madame x, et veux mettre sa maitresse madame b dans la maison héritiere qui porte son enfant

Quel droit à l'enfant héritier?

Merci pour vos réponses même si vous ne savez pas exactement quel droit peut avoir l'enfant héritier




:kiss1:
 
Re : décès et usufruit

du moment qu'il était marier c'est lui qui a les droit au sujet de la maison et c'est le jour ou il décéde que l'héritage reviens au enfant. Du moin regarde s'il n'y as pas de contrat qui dit (la personne décédé) légue la totalité de c'est bien à ces enfant!
a voir auprés d'un vrai notaire tout de méme
 
Re : décès et usufruit

Oui
tout reviens a ses enfants mais lui me dis qu'il a l'usufruit moi je n'ai aucun papier le prouvant.

il veut lever la vente de la maison et a deja fais venir la personne pour les termite etc et on a deja perdu 600 euros dans l'heritage qu'il devra refaire car cela ne dure que 6 mois

pour moi il fait tout pour nous faire perdre un max d'argent sur l'heritage et la notaire est dans ces papiers je me demande même s'il n'a pas un accord avec elle car impossible de prendre rdv avec elle et elle ne reponds a aucune question, ne donne aucun conseil ou renseignement :hammer:
 
Re : décès et usufruit

merci quand même de ta réponse :)

Ps: cela fais un an que le deces a eue lieu et on a rien touché!
il y a un compte avec 15 000 euros et de la part de son contrat d assurance vie on aurais du avoir 12 000 euros ( divisé au nombre d'enfant)
je trouve cela bien long et trouve que pour les personnes que je connais ça va plus vite
 
Re : décès et usufruit

Pour l'usufruitier non il ne veut pas ...

c'est pour ça que je pense qu'il y a anguille sous roche je suis seul majeur dans cette histoire et jusqu'à présent je me suis toujours fais bananer je n'aimerais pas que cela arrive pour le peu qu il reste du parent décédé :35-no:
 
Re : décès et usufruit

didiou çà devient compliqué, moi j'ai rien compris en ce qui concerne les maitresses...
En règle générale, dans un couple marié, s'il n'y a pas de don au dernier vivant entre les époux, ce sont les enfants qui héritent. :)
 
Re : décès et usufruit

lol, pas beaucoup de droit l'heritier !!! l'usufruitier (le mari de ladecédée), peut louer, habiter ou meme vendre le bien. en cas de vente il touchera un pourcentage du produit de mla vente qui decroit en meme temps que lui avance en age. le reste va à l'heritier.
il met qui il veut dans la maison, meme saq maitresse.....
quand au pret relais, il n'y a plus qu'a prier qu'ils ont pris une assurance decès, sinon c'est à l'heritier de payer, sans quoi il devra refuser l'heritage dans sa globalité !!

en cas de doute sur l'impartialité du notaire (au autre doute), immediatement faire appel à la justice pour regler tout ça.
en general les heritages servent aussi à regler ses comptes en famille, et l'aboutissement à une solution n'est pas forcement l'essentiel, du coup tous le monde fait tgrainer au max.
celui qui espere que cela aille vite, et bien, vite monsieur le juge, reglez nous ça, on compte, on vend, chacun ses droits et basta !! sinon, on s'en sort pas et ça dure 20 ans (c'est du vécu,lol).
 
Re : décès et usufruit

Je ne jugerai de rien, mais... un droit d'usufruit, c'est pour profiter matériellement du bien, mais le vendre ? j'en doute... Seul un propriétaire peut vendre. Enfin à vérifier :)
 
Re : décès et usufruit

si le mari est usufruitier, ça veut dire, comme le signale eclatdegriffe justement, que les epoux ont signé devant notaire un papiezr qui fait s'appelle le leg au dernier vivant. s'il n'y a pas ce papier, en cas de communauté de bien, l'epoux herite de la moitié, les enfants de l'autre moitié (moins la part de l'etat,lol).
en cas de separation de bien, l'epoux herite du quart et les enfants du reste (moins la part de l'etat!!).
s'il y a leg au dernier vivcants, les enfants doivent attendre la mort de l'epoux restant, s'il reste quelque chose, et eventuelement s'entendre avec pourf aire vendre le bien et paratger le produits de la vente. de memoire, si l'epoux est jeune il touche jusque 80 % de la valeur du bien, et à 85 ans c'est 10% !!
 
Re : décès et usufruit

Merci les filles pour vos experiences ou le peu que vous en savez!

Je trouve ça abérant que je puisse refuser une vente en ne signant pas mais que je ne puisse refuser le fait qu'il loue et que je puisse rien faire, mais bon.

Le mieux est que je prenne rdv avec un autre notaire et lui poser toute les questions qui me turlupine ou que je fasse appel a mon avocate voir si elle s y connais un peu?

ça m'étonne tout de même que ma mere est laissé l usufruit a son mari ...
quand je suis allé au notaire avec le mari, mon pere ( representant des mineurs) les deux témoins plus moi elle n a jamais parlé d usufruit
 
Re : décès et usufruit

tu peux etre plus claire sur ta situation, c ta maman qui est décédée ? Elle était donc remariée ? Combien d'enfants etes-vous ? et est-ce que l'époux de ta maman a des enfants ?
C'est pas par curiosité hin ;) lol
 
Re : décès et usufruit

mais en fait l'usufruit est la procédure "normale", elle découle du mariage.
Si je ne dis pas de bêtises, il n'y a pas d'usufruit si la personne mentionne dans le contrat ou fait un testament disant que la totalité de ses biens reviendront exclusivement à ses enfants. (c'est ce que mon père a fait pour son dernier mariage...)

Je te souhaite en tout cas du courage car tout ceci doit être difficile à gérer, tu as l'air d'être jeune.
(il me semble que tu avais d'ailleurs ouvert un post il y plusieurs mois expliquant ce qui venait de t'arriver... ?)

rapproche toi de l'avocate et si besoin d'un autre notaire.
Concernant l'usufruit je pense qu'il n'y a pas "d'entourloupe" mais concernant l'héritage, c'est vrai que ça semble être long là...
 
Re : décès et usufruit

Oui bien sur :)


c'est bien ma mere qui est décédée il y a un an.

elle etait marié a lui, elle a 3 enfants, lui 2, et un 3 eme en court!
sur notre papier du notaire il y est ecris qu'elle legue tout a ses 3 enfants et ils etaient marié sous le régime de la communauté.

elle à un compte a son nom a elle mais je sais pas si c est a son nom de marié ou celui de jeune fille.

la notaire avait dis que normalement la moitié pour lui et l autre moitié pour nous divisé en 3.

mais lui voudrait prouvé que c est que son argent.

n hesite pas si d autre question et encore merci
 
Re : décès et usufruit

mag66 a dit:
mais en fait l'usufruit est la procédure "normale", elle découle du mariage.
Si je ne dis pas de bêtises, il n'y a pas d'usufruit si la personne mentionne dans le contrat ou fait un testament disant que la totalité de ses biens reviendront exclusivement à ses enfants. (c'est ce que mon père a fait pour son dernier mariage...)

Je te souhaite en tout cas du courage car tout ceci doit être difficile à gérer, tu as l'air d'être jeune.
(il me semble que tu avais d'ailleurs ouvert un post il y plusieurs mois expliquant ce qui venait de t'arriver... ?)

rapproche toi de l'avocate et si besoin d'un autre notaire.
Concernant l'usufruit je pense qu'il n'y a pas "d'entourloupe" mais concernant l'héritage, c'est vrai que ça semble être long là...
Cliquez pour agrandir...


bonne mémoire ;)

Oui a mon age c est galere de gerer autant de chose :(
 
Re : décès et usufruit

régime de la communauté ?!!! aïe !
oui, tout seras partagé...

mais c'est bizarre que tu dises qu'elle a marqué qu'elle léguait tout à ses enfants...
Y a-t-il un testament ?
 
Re : décès et usufruit

tiphaine a bien résumé les choses, c'est ce que ma maman a fait avec mon beau pere devant notaire en cas de décès de l'un ou de l'autre car on est 4 du coté de ma maman et 2 du coté de mon beau pere. pour ton cas en particulier si tu as des doutes vas voir un autre notaire qui t'expliquera correctement par rapport a ta situation
bon courage
 
Re : décès et usufruit

Post-anonyme a dit:
Oui bien sur :)


c'est bien ma mere qui est décédée il y a un an.

elle etait marié a lui, elle a 3 enfants, lui 2, et un 3 eme en court!
sur notre papier du notaire il y est ecris qu'elle legue tout a ses 3 enfants et ils etaient marié sous le régime de la communauté.

elle à un compte a son nom a elle mais je sais pas si c est a son nom de marié ou celui de jeune fille.

la notaire avait dis que normalement la moitié pour lui et l autre moitié pour nous divisé en 3.

mais lui voudrait prouvé que c est que son argent.

n hesite pas si d autre question et encore merci
Cliquez pour agrandir...

Sous le régime de la communauté, c'est le régime appliqué d'office lorsque tu ne fais pas de contrat de mariage :)
Ce qu'il te faut savoir, c'est si ta mère et son époux avait fait l'un envers l'autre un lègue au dernier vivant. C'est un acte que tu fais après avoir célébré le mariage, et nullement avant comme un contrat de mariage.
Sans savoir çà, on parle dans le vent ;)
 
Re : décès et usufruit

testament écris de sa main non, apparemment ça a été fais au mariage?
je me rappelle plus très bien
 
Vous devez vous connecter ou vous inscrire pour répondre ici.
Retour
Haut