Help problème de syndic !!!!!!

[jenlyne]

Bonjour a toute voilà mon probleme je souhaiterai me déclarer en auto et exercer a mon domicile dont je suis propriétaire seulement on m a dis qu il fallai fair une lettre au syndic pour leur en demander l autorisation ce que g fai résultat g eu un coup de fil d' une personne me disan que dans les contrat de copropriété il es stypuler que les appart sont destiner a l habitation et qu il n ai donc pa possibl d' exercer une activiter a l intérieur que fair fai je devoir tout abandonner est ce que quelqu un est Dan le même cas ou pourrai m aider a trouver une solution

 

[petitbout]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

il ne fallait rien dire au syndic et etre discrete (pourquoi toujours dire ?)

 

[Sophylia]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

pour le statut d'auto entrepreneur tu n'as besoin d'autorisation normalement passe un coup de fil a l'adil ou a la chambre de commerce pour en etre sur .

 

[jenlyne]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

C vrai purée l honnêteté ça ne paye pas Ben j voulai être en règle avec tout l monde et voilà et maintenant si j me déclare quan même va savoir si ils vont pa guetter ou se renseigner ???? Oui j v appeler la chambre d' métier j verrai bien merci pour vos réponse j sui dégouter je ne voudrai pa abandonner mon projet qui me tien a cœur pour des ..... Surtout que j sui propriétaire

 

[lulufred]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

Bah être honnête ça fait partie des bases pourtant et du reste ça vaut mieux de savoir avant ce qu'il en est pour aviser plutot que de commencer qq chose et se retrouver avec des plaintes et des emm*** derrière !
Et puis y'a tjs des gens bien intentionnés prêts à "démasquer" celui qui prend la tangente alors ...

Sinon, voici l'article :
Domiciliation et exercice de l'activité chez soi - APCE, agence pour la création d'entreprises, création d'entreprise, créer sa société,l'auto-entrepreneur, autoentrepreneur, auto-entrepreneur, auto entrepreneur, lautoentrepreneur, reprendre une entr

Donc bon, si le règlement de copro interdit d'exercer une activité prof chez soi, tu ne peux rien faire contre ça. Sinon déménager mais bon ... Eventuellement, demander lors de la prochaine AG à ce que le sujet soit porté à l'ordre du jour et argumenter, défendre ton truc.

 

[jenlyne]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

Merci beaucoup pour la doc !!ce n ai pa super rassurant pour moi j commence a désespérer car le mec au tel m a bien dis que ni le syndic ni la copro ne pourrai m autoriser a exercer car c noter dans les clauses du bail pffff

 

[jenlyne]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

Ben voilà g appelé la chambre des métier et on ma dis que si Dan le contrat de bail il y a marquer que la résidence est destiner a l habitation je ne peu rien faire je suis totalement démoraliser tout s envol !!!! Que faire déménager alors que je sui propriétaire ???? Pfffff

 

[petitbout]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

non pas déménager, essaye de faire "un petit démarrage" en douceur, discrétement quoi,

 

[lulufred]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

Oui bien sûr, elle n'a qu'à faire ça .... et puis quand le syndic aura déposé une plainte au tribunal pour l'obliger à respecter les termes du contrat de copro, et qu'elle se retrouvera avec des dommages et intérêts à verser, tu lui conseilleras quoi à ce moment là ????

Comment faire respecter le règlement de copropriété ?
Utilisation d'un lot non conforma à la destination de l'immeuble, empiètement abusif sur une partie commune, installation irrégulière d'un équipement... Dès qu'il ne respecte pas l'une des dispositions du règlement de copropriété, tout copropriétaire peut être poursuivi en justice par le syndic. Dans une premier temps le syndic adressera une mise en demeure ou injonction à la personne qui enfreint le règlement sous la forme d'une lettre recommandée, dans la plupart des cas cette démarche est suffisante pour faire cesser le trouble.
Si cette démarche est inefficace, le syndic pourra engager des poursuites judiciaires à l'encontre du copropriétaire contrevenant. Il peut demander à l'assemblée générale l'autorisation d'agir en justice, mais il peut aussi agir en référé s'il d'agit d'un trouble manifestement illicite. Le syndic devra faire un rapport à l'A.G. et il est souhaitable que le choix de l'avocat soit fait en accord avec le conseil syndical. Il faut bien sûr que le syndic puisse établir la preuve de l'abus, constaté par huissier pour pouvoir appliquer les sanctions.
En cas de contestation, ou de désaccord sur l'interprétation du règlement de copropriété ou dans le silence du document, c'est le juge civil qui dispose d'un pouvoir souverain d'appréciation et qui tranchera.
Si le syndic n'agit pas pour faire respecter le règlement de copropriété, il met en jeu sa responsabilité civile. En considérant que le non respect d'une des clauses du règlement de copropriété constitue un préjudice pour les autres copropriétaires, il est admis qu'un simple copropriétaire peut agir et engager une action individuelle.
Les sanctions :
Dès lors qu'est reconnu au règlement de copropriété un caractère contractuel, violer ses dispositions, c'est enfreindre une obligation de nature contractuelle (Cass. civ. 22 février 1965). C'est alors le droit commun des contrats qui s'applique et notamment le principe de l'exécution en nature (article 1143 du code civil). Pour exemple, lorsque des travaux ont été réalisés en violation du règlement de copropriété, c'est la remise en état des lieux qui doit être privilégiée (Cass. 3e civ. 18 janvier 1972). Lorsque l'exécution en nature s'avère impossible, l'obligation de faire ou de ne pas faire se résout alors en dommages et intérêts (article 1142 du code civil).

 

[petitbout]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

elle recevra, un courrier et a ce moment là, je lui dirais, autre chose, pourquoi tu travailles chez un syndic, donc il vaut mieux qu elle reste positive

 

[jenlyne]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

Merci pour cet nouvel doc en fait g contacter une connaissance qui es avocat il va se renseigner et me dire ce que j peu faire c quan même dingue d' être proprietair et de ne pa pouvoir fair ce qu on veu Dan son appart il me rest just a croiser les doigt pour qu il me trouve une solution merci a toute pour vos com

 

[lulufred]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

Ah bin ça ce sont les règles de la copro, et en signant pour ton logement, tu les as acceptées.
C'est contraingant en effet, et tant mieux si ton ami arrive à trouver une faille !
Et non, je ne travaille pas pour un syndic, c'est juste que je suis respectueuse des règles et encourager qqn d'autre à frauder, parce que de toute façon quoiqu'il arrive c'est l'autre qui sera dans la mouise, bin dsl mais j'arrive pas à adhérer !
Fin du HS pour moi !

 

[petitbout]

Re : Help problème de syndic !!!!!!

réponse négative, je sors.........................................