Question sur les sous-traitances en institut

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doy

Nouveau Membre
#1
Bonjour,

Ma femme a démarré son activité en Auto-entrepreneur comme prothésiste ongulaire, en Février. Ca démarre doucement mais ca démarre. :biggrin:

Elle a un petit local prêté par une amie, Pédicure. Elle facture directement ses prestations et lui reverse un pourcentage de son C/A réalisé dans ce cabinet.

La pédicure n'étant pas assujettie à la TVA, tout est facile....

Jusque là, pas de soucis. En parallèle, elle essaie de faire du domicile, tant à proximité de ce cabinet que de notre maison (pas la même ville). Et là, tout pour elle. :biggrin:

Aussi, elle démarche, les coiffeurs, cabinets d'esthétiques etc... Et là, après 2 ou trois contacts interressant, des tas de questions nous viennent :

Comment gérer les facturations dans ces cabinets ?
Est ce le coiffeur/esthéticien qui doit facturer aux client(e)s mais alors les prix changeraient, puisque ce commercant est assujetti à la TVA ?
Et dans ce cas, peut-il reverser le pourcentage de C/A en gardant sa commission le tout en HT ?

Si nous facturons nous mêmes les client(e)s, nous reverserons la commission du commercant en HT, forcément, et là, comment gérer la facturation. Techniquement, puisque c'est nous qui reversons, on ne produit pas une facture. Quel C/A est à prendre en compte, le C/A complet ou le C/A duquel nous aurons déduits ce qui aura été reversé au commercant ?

Peut être devrais poser ces questions sur un forum Comptable, mais je demande si certain(e)s d'entre vous se sont déjà retrouvé(e)s confronté(e)s à ces particularités de la sous-traitance....?

Merci d'avance de vos réponses

Doy...
 
lulufred

lulufred

Membre Populaire
#2
Re : Question sur les sous-traitances en institut

Si ta femme facture les clientes d'un coté, puis reverse une commission à l'institut/au coiffeur, elle s'appuiera sur une fiche de calcul qui lui servira de justificatif de sortie dans sa compta simplifiée d'auto.
Ce sera du NET et non pas du HT, puisqu'il n'y a aucune notion de TVA pour un auto.
Le CA à prendre en compte sera entrée - sortie, soit règlement client - commissions reversées.
Tu ne vas tout de mm pas payer des charges sur des sommes que tu n'as pas rentrées !!

Si c'est l'institut qui facture, je ne sais pas si les usages veulent que les comm soient calculées sur la prestation HT ou TTC, ce qui modifie la donne bien entendu ...
Mais sinon, mm si l'institut reverse en calculant ses comms sur le TTC perçu, ça n'a aucune incidence pour la compta et la fiscalité de l'auto entreprise, ton épouse percevra une certaine somme NETTE, point barre. Et ce sera cette somme là le CA.

Je ne suis pas PO, juste comptable lol, donc je ne sais pas comment ça se passe dans la pratique. Il y a bien qqn qui bosse comme ça et qui te dira comment elle procède !
Moi je ne peux t'éclairer que sur l'aspect administratif !
 
D

doy

Nouveau Membre
#3
Re : Question sur les sous-traitances en institut

Merci pour les précisions sur le C/A dont on déduit les comms. J'avais un peu peur que nous soyons contraints de prendre en C/A tout ce qui rentre même si on reverse après. J'aurais effectivement trouvé dur de payer des charges sur une comm reversée à un autre comercant, qui lui-même paiera des charges dessus... Ceci étant, les services fiscaux ne seraient pas contre une double taxe... On paie déjà tous la CRDS, une taxe sur des sommes qu'on ne touche pas intégralement....

Je crois que ce qui est clair, c'est que nous devons revoir en détail la manière de procéder avec nos partenaires.
 
lulufred

lulufred

Membre Populaire
#4
Re : Question sur les sous-traitances en institut

Rectificatif !!
Oups !
J'ai lu sur une discut dans ce forum que les filles qui reversent les comms à l'institut après avoir encaissé directement la règlement des clientes déclarent comme CA ce qu'elles perçoivent des clientes uniquement, et non pas le règlement - les comms reversées (le prix de la prestation étant en général gonflé pour compenser).
Celles-ci seraient comparées à un "loyer".

C'est une position qui s'entend aussi, je le concède, donc mon raisonnement ne tient pas dans ce cas.

A approfondir donc ...
 
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