probleme avec succesion difficile

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Guest
voila mon grand pere decedé en 2005 sa succession a ete faite par le notaire , ma grand mere ayant l'usurfruit , l'histoire c'est arreté la , ma grand mere viens de décédée en mai 2008 , le notaire a effectuée un inventaire et la surprise en recevant les papiers il n'as pas pu ouvrir le garage car c le jardinier qui a les clés et ne veux pas lui reclamer alors que nous on connais meme pas cette homme , les deux vehicules de mon grand pere son manquant , et apparament on ete vendu sans notre accord, la maison vid"e par deux des 5 heritiers tout les papiers ,photos et bijoux ont disparues , je fais part au notaire de mon etonnement et que pendant l'hospitalisation de ma grand mere juste avant son déces la presence de deux heritiers a son domicile et cela pendant 15 jours . le notaire ma dit qu'il fallais du temps pour tout reglée mais depuis debut mai rien n'as &t& fait a part nous demandez des procurations pour fermez des comptes titres, je lui est demandez les releves de toute les comptes existants et depuis il ma toujours rien transmis et ne nous repond meme pas au telephone. hier je recois un mandat de vente pour la maison de ma grand mere d'une agence immo en me disans de signez je vois mon nom marquer partout ainsi que ceux des autres heritiers , que l'agence voulais juste que je signe un papier pour dire que j'ete d'accord sur le prix de vente car elle avait trouvée un acheteur et avais fais visité la maison. je suis i etonnée car l'etude notarial a une exclusivité de 6 mois pour la maison , le notaire ne me repond toujours pas en sachant que c'est c deux meme heritiers qui ont vidés la maison qui on fais le mandat de vente dans cette agence , qu'ils possedes les titres de proprietes de la maison , des comptes et livrets, sans que nous soyons au courant ni d'accord !!! le notaire ne bouge pas ni ne repond a mes interrogations car la je m'inquiete , que dois je faire ?a savoir que nous sommes en indivision eux ce permettent de faire ce qu'ils veulent et le notaire ne leur dit rien, beaucoup de chose son flou la derniere en date les tyaux de la maison ont explosés a cause du gel , voila la lettre que je recois du notaire sans explication, comme ce notaire est une personne avec qui on ne peut communiquer j'ai portez plainte contre lui a la chambre des notaires mais meme eux reste sans reaction devant l'incompetence de cet homme, la maison est plus assurée , apres prendre un autre notaire n est pas simple a 10 000km de la , je pete un plomb avec cette histoire , ne veux pas nous transmettrent les papiers meme apres maintes lettre en recommandée de ma part!!!! combien de fois j'ai demandée au notaire sil'eau avez ete coupé??? des 20 taines de fois et je reste sans reponses , les deux heritiers qui on enterrs ma grand mere on commandes des gerbes de fleurs et des plaques qui ont ete deduit du compte de ma grand mere et tout le monde trouve ca normal , meme moi on me met a l'ecart ainsi que les autres heritiers
 
Re : probleme avec succesion difficile

j'ai aussi des photos de cette fameuse agence des pieces de la maison entasses de cartons fait et en prime photo de la cour avec les vehicules des deux heritiers
j'ai comparez avec les photos du notaire et c flagrant mais le notaire lui ne s'en mele pas deja que on ne peut jamais l'avoir au tel. precision aussi j'aisuis que ma grand mere ete hospitalisér une fois que elle a ete enterrée
 
Re : probleme avec succesion difficile

oulala y'a toujours des problemes face a ce genre de situation, le probleme c'est que tu es loin et ce n'est pas facile... je ne sais pas quoi te conseiller
 
Re : probleme avec succesion difficile

je te remercie d'avoir eu le courage de tout lire ma belle
la je suis au point au je pense mettre le faut a la baraque et de plomber le notaire
 
Re : probleme avec succesion difficile

Je ne vois qu'une seule solution.

-Garde les copies de TOUS tes courriers faits à ce notaire
-Ne donne pas l'accord pour la vente.
-Va viiiiiiiiiiite consulter un avocat. Tu paieras la consultation mais lui va savoir y voir clair dans la situation et te dire quoi faire. J'ai dû aller voir deux avocats pour une affaire de famille et la consult n'était pas si chère, c'était 35 euros et 40 euros. Avant j'étais allée à une consult gratuite d'avocat mais ça ne m'a servi strictement à rien. J'ai attendu 3 h devant le palais de justice pour finalement, zéro conseil.

Peut-être qu'il te conseillera de ne pas signer le papier pour autoriser la vente
 
Re : probleme avec succesion difficile

ce que je peux simplement ecrire c est que les personnes presentent sur les lieux du vivant de grand pere et grand mere ce sont servis apres le deces. c est tres courant et en plus les personnes que tu nommes devaient avoir des procurations sur les comptes. et meme avoir fais signes des cheques a mamie........etc..........etc
 
Re : probleme avec succesion difficile

bien sur pas de signature de vente mais dans ce cas c est au nombre de voix par exemple vous etes 6 dans la famille et il y a 5 reponses POSITIVES la maison est vendu.......
 
Re : probleme avec succesion difficile

merci mev mais si je prend un avocat ici je vais etre embeter si l'affaire est pas regler avant c la le probleme
apres non pas de procuration sur les comptes j'ai demandes toutt les releves des differents comptes a ma grand mere depuis le deces de mon grand pere
mais le pire c que c moi qui passe pour lamechante de service car forcement comme le notaire me prend jamais au tel j'insiste en appelant
resultat nous sommes quant meme a 3 clerc qui ce succedent dans cette affaire
j'ai reussi a avoir les certificats de vente des vehicules et la c pire que une mascarade vendu fin 2006 signature d'accord de vente de mon grand pere probleme mon papy est mort janvier 2005 la prefecture eux sans la ve les mains car ils savaient pas que mon papy ete decede par contre le notaire le savait car c lui qui avait les cartes grises
 
Re : probleme avec succesion difficile

non petit bout pour une vente faut l'accord de tous
ma majorité sert que si ils y a des travaux a faire pas pour la vente j'ai verifier ca
 
Re : probleme avec succesion difficile

en plus ces deux memes heritiers mon gentiment conseiller de renoncer a la succession , en disans que je devrais me taire que eux avec tout gerer et que moije m'ete meme pas deplacer pour me deplacer il y aurait fallu le savoir vu qu'ils ont tout fais dans mon deux meme dansle dos des autres heritiers mais apparament les autres cela na pas l'air de les gener
pfffffffff j'ai garder toute copie de mail qui sont maintenant recevable a la cour
photos et tout je m'avoue pas vaincue mais a defois je me demande si je devrai pas laisser tomber tout ca?
 
Re : probleme avec succesion difficile

tt mes condoléances,
je pense comme Mev....va voir un avocat avant de perdre la boule et porte plainte si c possible ce qui risque d'etre compliqué vu que tu est loin...mais je pense qu'un courrier de l'avocat au notaire et au autre heritiers les fera bougé un peu, un peu de pression leur fera du bien (je me demande si le notaire n'ai pas du coté des heritier qui on tt embarquer) essai de ne pas t'enervée car tu sais "bien mal acqui ne profite pas" tu y a droit c'etait aussi ta grd mere, mais s'ils te pique ta part un jour ou l'autre ils vont le payé...chui mechante hein?
 
Re : probleme avec succesion difficile

bien sur pas de signature de vente mais dans ce cas c est au nombre de voix par exemple vous etes 6 dans la famille et il y a 5 reponses POSITIVES la maison est vendu.......

Non, s'il y a 5 héritiers et qu'une seule signature manque, la vente est bloquée

non petit bout pour une vente faut l'accord de tous
ma majorité sert que si ils y a des travaux a faire pas pour la vente j'ai verifier ca

Oui, tout à fait

en plus ces deux memes heritiers mon gentiment conseiller de renoncer a la succession , en disans que je devrais me taire que eux avec tout gerer et que moije m'ete meme pas deplacer pour me deplacer il y aurait fallu le savoir vu qu'ils ont tout fais dans mon deux meme dansle dos des autres heritiers mais apparament les autres cela na pas l'air de les gener
pfffffffff j'ai garder toute copie de mail qui sont maintenant recevable a la cour
photos et tout je m'avoue pas vaincue mais a defois je me demande si je devrai pas laisser tomber tout ca?

Non, ne laisse pas tomber. J'ai eu un problème de famille très lourd et j'ai eu envie de buter tous les acteurs, je te le jure : le notaire, le curateur temporaire, les administrations, les services sociaux. Bref. Mon mari et moi étions au bout du rouleau alors que j'étais enceinte et insomniaque.

Il faut que tu ailles voir un avocat qui te conseille. Même s'il ne peut pas suivre l'affaire par la suite. Il va t'aider à y voir clair et t'indiquer les démarches. Essaie de voir par chez toi. Puis, si besoin d'engager des procédures, il faudra certainement que tu prennes un avocat dans le département où se joue cette affaire. Tu pourras toujours le contacter à distance et de toute façons tu rentres en métropole dans 7 mois.

Nous ici, on ne peut pas t'aider correctement car on n'est pas qualifiées mais tu ne dois pas rester seule. C'est trop lourd. Prends conseil auprès de quelqu'un de compétent sinon je crois effectivement que tu vas avoir envie de mettre le feu partout

C'est horrible ces histoires. Courage car cela peut s'arranger plus vite que tu ne l'imagines
 
Re : probleme avec succesion difficile

Aie ça doit pas être facile, je suis désoler Aude sur ce point je ne peu absolument pas t'aider.
LA seule chose dont je suis sur c'est que pour la vente il faut toutes les signatures. alors ne signe pas avant d'avoir eu toutes les réponses que tu attend de la part du notaire.
J'espere sincerement que tout vas vite s'arranger pour toi.
Garde courage et continue a te battre.
bisous
 
Re : probleme avec succesion difficile

merci les filles
oui je vais allez voir un avocat , la coup de tel de ma mere c pire queon croyait depusi mai 2008 l'eau a pas ete coupée et c pour ca que toute la tuyauterie a peter avec pas mal d'eau dans la maison .
j'ai tel a l'etude le notaire a pas le temps (mdr c ete couru d'avance)
heureusement que j'ai un caractere fort car sinon j'aurai peter un plomb!!!
reponse de mon mari simple et claire le 7 aout on n'est a cambrai le 8 au matin dans le bureau du notaire il me fais bien rire a defois lol
non essen tu est pas mechante car moi je suis pire que ca alors
c claire que ils l'emporteront pas aux paradis mais gerer ca a 13 000km c pas simple
 
Re : probleme avec succesion difficile

donc maintenant le service immo de l'etude doit me rappelez aujourd'hui sans faute puree jy crois meme pas je vous dirai demain
il y a ds moment j'aimerai bien etre en corse lol
ca ce gereai autrement c terrible a dire mais bon hihhi
 
Re : probleme avec succesion difficile

defois que quelqu'un est mariée avec un notaire ou un clerc voir un avocat je suis toute ouieeeeeeee
 
Re : probleme avec succesion difficile

Dans tous les cas si le notaire a l'exclusivité (mandat signé) c'est à lui de porter plainte si le bien est mis en vente. Par ailleurs l'agence ne mettra pas le bien en vente si elle n'obtient pas ta signature. Tous les indivisionnaires doivent être d'accord sur le prix et la vente du bien. Mais en effet, selon le code civil nul ne peut être contraint à demeurer dans l'indivision:
L'Art 815 "Nul ne peut être contraint à demeurer dans l'indivision et le partage peut toujours être provoqué, à moins qu'il n'y ait été sursis par jugement ou convention."
Cela signifie que eux peuvent demander la vente à un certain prix tout comme toi... tout cela passera au tribunal.
Donc si tu veux faire les choses bien il t'est vivement conseillé de t'adresser à un avocat. Il prendra les choses en main pour la succession... à savoir de faire le point sur tous les biens qui étaient dans la maison et que les autres successeurs ont vendus sans l'accord de tous les indivisionnaires, les véhicules vendus (voir les certificat de vente à réclamer soit aux successeurs soit voir en préfecture ou nouveau propriétaire...) ce sont des démarches longues que tu vas entamer et ton notaire envoie lui les courriers en recommandé AR... c'est parfois le seul moyen de leur montrer que tu es bel et bien présente sr le terrain. Menace les d'engager des démarches auprés du TGI (assignation en référé devant le président du Tribunal de grande instance. La procédure de référé est peu coûteuse et rapide ; elle ne devrait pas dépasser un mois; ou alors fait rédiger une lettre par un avocat avec son papier à entête)Parfois la menace d'assignation débloque bien des choses!!! Voilà si j'ai pu un peu t'éclairer sur la question...
Va aussi voir le site de cet avocat qui est bien et tu peux lui poser des questions en ligne:[DLMURL="http://www.avocats-galimidi.com/customer/home.php?sl=FR"]Societe d'Avocats HM GALIMIDI - Page d'accueil[/DLMURL]

bon courage! si besoin est écris moi en mp
 
Re : probleme avec succesion difficile

merci les filles
oui je vais allez voir un avocat , la coup de tel de ma mere c pire queon croyait depusi mai 2008 l'eau a pas ete coupée et c pour ca que toute la tuyauterie a peter avec pas mal d'eau dans la maison .
j'ai tel a l'etude le notaire a pas le temps (mdr c ete couru d'avance)
heureusement que j'ai un caractere fort car sinon j'aurai peter un plomb!!!
reponse de mon mari simple et claire le 7 aout on n'est a cambrai le 8 au matin dans le bureau du notaire il me fais bien rire a defois lol
non essen tu est pas mechante car moi je suis pire que ca alors
c claire que ils l'emporteront pas aux paradis mais gerer ca a 13 000km c pas simple


oui, c'est marrant ça hein! Nous c'était pareil, le notaire ne pouvait jamais prendre les communications et le curateur temporaire n'était jamais là. Nous le truc qui nous rendait dingo, c'est qu'il y avait de groooooooooosses dettes qui dataient de la grand-mère de mon mari (dettes faites par un curateur justement) et qu'on nous les réclamait à NOUS, qui n'avions absolument pas de quoi payer des sommes aussi énormes. On nous mettait la pression et on nous traitait vraiment mal. C'est une honte de pousser les gens à bout comme ça. J'ai vécu un enfer pendant ma première grossesse. Ce sale type (je pense au curateur notamment) je lui souhaite du malheur. Et je me contrefiche que ce soit immoral de penser ainsi. Car ces gens ont tous été totalement froids, cruels et immoraux;
 
Re : probleme avec succesion difficile

merci a toi fee

le probleme c que le notaire sen fous et veux rien faire le probleme avec sortir de l'indivision c que la maison sera vendu au encheres et ca je mis resigne pas meme pour les emmerders,les certificats de vente des vehicules je l'es est j'aidemandé le duplicata a la prefecture et c signer du nom du papy alors qu'il ete decedée 1 ans avant, j'ai assigné le notaire a la chambre des notaires mais aucune reponse de leur part et j'ai deja envoyer les lettres en recommandé accusé reception mais le notaire ne repond a aucune d'elle
je vais allez voir ton lien merci bcp de ton aide
 
Re : probleme avec succesion difficile

Dans tous les cas si le notaire a l'exclusivité (mandat signé) c'est à lui de porter plainte si le bien est mis en vente. Par ailleurs l'agence ne mettra pas le bien en vente si elle n'obtient pas ta signature. Tous les indivisionnaires doivent être d'accord sur le prix et la vente du bien. Mais en effet, selon le code civil nul ne peut être contraint à demeurer dans l'indivision:
L'Art 815 "Nul ne peut être contraint à demeurer dans l'indivision et le partage peut toujours être provoqué, à moins qu'il n'y ait été sursis par jugement ou convention."
Cela signifie que eux peuvent demander la vente à un certain prix tout comme toi... tout cela passera au tribunal.
Donc si tu veux faire les choses bien il t'est vivement conseillé de t'adresser à un avocat. Il prendra les choses en main pour la succession... à savoir de faire le point sur tous les biens qui étaient dans la maison et que les autres successeurs ont vendus sans l'accord de tous les indivisionnaires, les véhicules vendus (voir les certificat de vente à réclamer soit aux successeurs soit voir en préfecture ou nouveau propriétaire...) ce sont des démarches longues que tu vas entamer et ton notaire envoie lui les courriers en recommandé AR... c'est parfois le seul moyen de leur montrer que tu es bel et bien présente sr le terrain. Menace les d'engager des démarches auprés du TGI (assignation en référé devant le président du Tribunal de grande instance. La procédure de référé est peu coûteuse et rapide ; elle ne devrait pas dépasser un mois; ou alors fait rédiger une lettre par un avocat avec son papier à entête)Parfois la menace d'assignation débloque bien des choses!!! Voilà si j'ai pu un peu t'éclairer sur la question...
Va aussi voir le site de cet avocat qui est bien et tu peux lui poser des questions en ligne:[DLMURL="http://www.avocats-galimidi.com/customer/home.php?sl=FR"]Societe d'Avocats HM GALIMIDI - Page d'accueil[/DLMURL]

bon courage! si besoin est écris moi en mp

waouh, merci beaucoup pour Run! :+1:
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