Besoin d'aide

  • Auteur de la discussion svetlana_la_russe
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svetlana_la_russe

svetlana_la_russe

Confirmée
#1
Coucou les filles j'ai besoin d'aide svp
Je vous explique :
Ma cousine à nationalité française il y a 3 ans elle a fait venir un alcoolo en France et se marie avec lui ils ont un fils de 1 ans et 3 mois, ils se sont divorcé fin novembre 2015,
Pendant toute la vie conjugale ma cousine est humilié, ma tente aussi, le pauvre petit il voit tout ce que se passe chez eux.
La depuis 2 semaines le mec voit le jour déjà bourré et à plusieurs reprises il a menacé ma cousine de la tuer avec un couteau pendant qu'elle était avec le petit.....
Aujourd'hui elle a porté plainte contre lui.
Ma question est.... Peut-on lui retirer son titre de séjour ?et le renvoyer chez lui?
Il dit que il va se faire délivrer une carte de résident, (il insiste qu'elle aille lui faire la demande)
Il quitte pas le domicile alors que sur le jugement de divorce c'est marqué qu'il doit le quitter.
Et il dit trouve moi un foyer et je partirai, je vais ramener une autre fille du pays pour le petit....
Si vous pouvez m'aider svp.....

Oui je sais ma cousine est conne, mais des fois l'amour est aveugle.....

Merci d'avance
 
habibi28

habibi28

Membre Populaire
#2
Je veux pas dire de bêtise mais il me semble qu'il peuvent lui retirer sont titre de séjour vu qu'il on divorcé.
Il faut que ta cousine aille porté plainte tout les jours pour non respect de la décision de justice déjà et aussi pour les menace envers elle et le petit... TOUT LES JOURS!!
 
habibi28

habibi28

Membre Populaire
#3
Il faut qu'elle aille au flic, a la gendarmerie, voir une assistante sociale, qu'elle dise bien que la situation est grave et qu'elle est en danger avec le petit.
Il faut voir aussi car je sais qu il y a des associations qui pourrait lui donner un logement caché et l'aider dans les démarches c'est un genre de foyer
 
svetlana_la_russe

svetlana_la_russe

Confirmée
#6
Il faut qu'elle aille au flic, a la gendarmerie, voir une assistante sociale, qu'elle dise bien que la situation est grave et qu'elle est en danger avec le petit.
Il faut voir aussi car je sais qu il y a des associations qui pourrait lui donner un logement caché et l'aider dans les démarches c'est un genre de foyer
Beh la elle est chez sa mère (ma tante)mais elle peut pas rester longtemps, vu que elle payé le loyer de l'appartement. Les flics l'ont dit comme quoi il faut appeler le 17 si jamais y a quelques chose. Pff...... C'est grave
 
habibi28

habibi28

Membre Populaire
#7
Ouai c'est abusé , en France tant que la femme ne c'est pas pris un coup de couteau et n'est pas a l'hôpital il font rien. Elle a qu'à arrêté le bail et qu'elle ne paye plus le loyer (bien sûr il faut qu'elle s'arrange avec sa proprio)
 
svetlana_la_russe

svetlana_la_russe

Confirmée
#8
Ouai c'est abusé , en France tant que la femme ne c'est pas pris un coup de couteau et n'est pas a l'hôpital il font rien. Elle a qu'à arrêté le bail et qu'elle ne paye plus le loyer (bien sûr il faut qu'elle s'arrange avec sa proprio)
C'est un hlm qu'elle a obtenu en 2010,pense tu que elle a droit de demander un arrêt de titre de séjour ?
 
habibi28

habibi28

Membre Populaire
#9
Ben avec les plaintes qu'elle a déposé peut être. Il faut qu'elle aille a la gendarmerie demain pour demander. Mais si il sont divorcé et qu'il n'a pas de travail , il y a que l'enfant entre eu et je sais pas si c'est suffisant pour qu'il puisse demander a rester en France
 
Rim

Rim

Membre Populaire
#10
A mon avis il s'est renseigné , c'est pour ça qu'il ne quitte pas l'appart. Il peut perdre son titre de séjour s'il ne travaille pas et qu'il a obtenu le droit de séjour pour "raisons familiales et personnelles" mais dans ce cas le titre de séjour peut être invalidé s'il est prouvé qu'il n'y a plus de vie commune ( même s'il y a déjà divorce). A mon avis il le sait et il essaie de régulariser ses papiers avant de quitter la maison. Ta cousine elle est un peu coincée là parce que elle ne peut pas s'en débarrasser si facilement.... Moi je serais elle je changerais les verrous un jour où il s'absente et si il fait un scandale elle appelle les condés. Mais il risque de vouloir lui faire payer après.....C'est chaud comme situation
 
habibi28

habibi28

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#11
Rim le truc c'est que dans le divorce il y a écrit qu'il doit quitter le domicile donc logiquement les flic devrait le déloger. .. mais il font rien.. tu crois pas que sa crain de changer les verrou?? Il la déjà menacé avec un couteau et menacé de mort ...

Elle devrait se cacher avec son fils en attendant d'avoir une solution il faute qu'elle appelle une association
 
svetlana_la_russe

svetlana_la_russe

Confirmée
#13
Il parle pas un mot de français, elle il peut pas se renseigner, ma cousine ira à la préfecture lundi pour demander l'arrêt du titre de séjour, on verra bien si elle pourra.
Bonne nuit les filles et merci je vous raconte lundi des New. Bisous
J'ai mal au crâne
 
Nanou59

Nanou59

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#15
Je pense qu'elle devrait déposer une main courante pour signaler le fait qu'il ne quitte pas l'appart et qu'il la menace, qu'elle a peur...au pire elle en rajoute un peu devant les flics, elle arrive paniquée, en disant que son enfant pleurait tellement son père criait, qu'elle n'ose pas rentrer chez elle... qu'il était complètement bourré il faut le dire aussi... pour le titre de séjour aucune idée, mais faut pas qu'elle lui facilite les choses!
 
svetlana_la_russe

svetlana_la_russe

Confirmée
#16
Je pense qu'elle devrait déposer une main courante pour signaler le fait qu'il ne quitte pas l'appart et qu'il la menace, qu'elle a peur...au pire elle en rajoute un peu devant les flics, elle arrive paniquée, en disant que son enfant pleurait tellement son père criait, qu'elle n'ose pas rentrer chez elle... qu'il était complètement bourré il faut le dire aussi... pour le titre de séjour aucune idée, mais faut pas qu'elle lui facilite les choses!
Merci pour ta réponse Nanou, elle a fait un grand cinéma au commissariat mais soit elle est tombée sur un con,soit c'est vraiment la loi, on la dit que on peut rien faire si il y a quelques chose vous appelez le 17.....elle a déposé plainte et demain elle va à la préfecture le matin avec tout les papiers on verra bien...
 
habibi28

habibi28

Membre Populaire
#17
Svetlana dit lui qu'elle change de commissariat ou la gendarmerie peut être qu'elle tombera sur quelqu'un de bien compréhensif et qu'il puisse mieux l'aider.
Tiens nous au courant pour la préfecture demain
 
habibi28

habibi28

Membre Populaire
#18
Je pense qu'elle est tombé sur un connard car a partir du moment ou le jugement de divorce dit qu'il doit quitter le logement , si c'est pas les flics qui font respecter la lois c'est qui alors??? Pfff
 
Nanou59

Nanou59

Membre Populaire
#19
Ben oui...le jugement de divorce n'est pas fait pour les chiens...il doit partir, il part...faudrait peut-être voir aussi aux services sociaux si elles ne peut pas être aidée par une assistante sociale, elle saurait lui dire la marche à suivre...
 
Nanou59

Nanou59

Membre Populaire
#20
Je viens de trouver ça sur le net....apparemment il y a des cas ou la carte de séjour peut être retiré, mais je pense qu'il va falloir qu'elle aille faire des mains courantes à chaque fois pour étayer son dossier...
Le retrait, motivé par la rupture de la vie commune, de la carte de résident délivrée sur le fondement du 3° de l'article L. 314-9 ne peut intervenir que dans la limite de quatre années à compter de la célébration du mariage, sauf si un ou des enfants sont nés de cette union et à la condition que l'étranger titulaire de la carte de résident établisse contribuer effectivement, depuis la naissance, à l'entretien et à l'éducation du ou des enfants dans les conditions prévues à l'article 371-2 du code civil. Toutefois, lorsque la communauté de vie a été rompue par le décès de l'un des conjoints ou en raison de violences conjugales qu'il a subies de la part de son conjoint, l'autorité administrative ne peut pas procéder au retrait.

Le délai apprécié sera de 3 ans en cas de titre obtenu en vertu du regroupement familial.( art 431-2 du CESEDA)
 
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