Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Cindou

Cindou

Modératrice
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#1
Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !






1 - Quel statut choisir ? Travailleur indépendant ? SARL ? EURL ? SAS ?
Aucun statut n'est incompatible, mais travailler chez soi signifie généralement qu'on ne va pas recruter immédiatement en restant sur une petite taille d'entreprise, pour laquelle les statuts de SA ou de SAS semblent surdimensionnés. Les formes « en nom personnel », commerçant ou artisan, sont également à proscrire d'une manière générale, sauf pour les professions libérales. Il reste donc la SARL, le meilleur outil pour fonder une entreprise . Toutefois, si la société n'est domiciliée chez son fondateur que pour quelques semaines, créer une SA d'emblée peut être préférable à un changement de statut ultérieur et coûteux.

2 - Peut-on domicilier sa société chez soi ? Pour tout type d'activité ? Sans limitation de durée ?
Il faut faire le distinguo entre « créer une société commerciale chez soi » et « développer une activité commerciale chez soi ». Si vous créez une chaîne de restaurants, mais que vous n'avez pas encore d'emplacement, la société d'exploitation de cette chaîne peut parfaitement avoir son siège chez vous. Vous ne pourrez pas pour autant y ouvrir un restaurant. Depuis la loi Dutreil du 2 août 2005, toute personne morale peut domicilier son siège chez son représentant légal, de façon permanente et pour une durée illimitée, à condition de respecter les règles locales d'urbanisme et les clauses du bail ou du règlement de copropriété. Sinon, la domiciliation n'est possible que pour une durée de cinq ans et le créateur doit en informer son bailleur ou le syndic de la copropriété.


3 - Peut-on domicilier sa société chez soi si l'on n'est ni le propriétaire ni le locataire du logement ?
Oui, il suffit de justifier de sa domiciliation chez son conjoint, par exemple (facture EDF, attestation d'hébergement...). Seul le dirigeant (gérant) de la société a cette possibilité. Une SARL ne peut pas être domiciliée chez un associé, fût-il majoritaire.


4 - Peut-on stocker des marchandises chez soi ?
Oui, sauf dans les villes de plus de 200 000 habitants et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (art. L. 631-7-3 du Code de la construction et de l'habitation).


5 - Peut-on embaucher des salariés ?
Oui et non. Non, car l'activité au domicile est réservée aux habitants du lieu. Oui, car une société domiciliée chez son gérant peut embaucher des salariés dont l'activité n'est pas effectuée au siège mais sur la route, dans un autre site, à l'étranger, à leur propre domicile, en télétravail, etc. A noter que, si un propriétaire de maison individuelle signe un bail commercial avec sa propre société, qu'il installe dans son garage, nous ne sommes plus dans le cas général du « travailler chez soi ». Dans le garage, la société est bien « chez elle ». Des salariés peuvent y travailler et des marchandises y être stockées. Il y a partition du domicile.


6 - Y a-t-il plus de risques de voir ses biens saisis si on crée son activité chez soi ?
Absolument pas ! Ce n'est pas le lieu qui décide du caractère saisissable des biens, c'est la nature du propriétaire. Dans le cas d'une SARL en faillite, la liquidation n'emportera pas les actifs qui appartiennent personnellement au dirigeant (un bureau personnel, par exemple), même si ce bureau est situé au siège de l'entreprise.


7 - existe-t-il un statut fiscal particulier pour les créateurs à domicile ? Quelles charges peut-on déduire ?
Les entrepreneurs qui installent leur activité chez eux sont soumis aux régimes fiscaux de droit commun : IS (impôt sur les sociétés) s'ils sont en société ; BNC (bénéfices non commerciaux) pour les activités libérales ou BIC (bénéfices industriels et commerciaux) pour les activités commerciales, s'ils sont exploitants individuels. Chaque année, ils reçoivent alors au printemps les formulaires adéquats pour déclarer leur revenu et peuvent déduire une quote-part des charges d'habitation (loyer, eau, gaz, électricité, impôts locaux) au prorata de la surface occupée [NDLR : dans la limite tolérée par le fisc de 30 % de la surface du logement].


8 - Faut-il une assurance spécifique pour le logement-local professionnel ?
Non, sauf si l'activité l'exige : un artisan installé dans sa maison et qui manie des produits dangereux aura besoin d'une assurance spécifique, un marchand d'art qui détient des objets de valeur devra renforcer sa garantie contre le vol et installer des systèmes de sécurité.


9 - Que se passe-t-il si la résidence est située en zone franche ?
L'entreprise bénéficie des mêmes avantages que toutes les entreprises de la zone franche.


10 - A-t-on plus de mal à trouver des financements quand on s'installe chez soi ?
Tout ce qui éloigne l'entreprise du « modèle standard » est pénalisant. Dirigeant très jeune, capital de 1 euro, activité incompréhensible, secteur sinistré... Etre installé « chez soi » entre sans doute dans ce cas de figure. Mais on peut toujours expliquer à son banquier que c'est une façon de réduire ses charges et donc d'accroître sa rentabilité...
 
Fara

Fara

Membre Populaire
#2
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Cindou merci beaucoup c'est super ton post !!!!
 
BijouNails

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bijounails.com Modératrice
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#3
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

merci cindou pour ce post
 
P

popisse

Guest
#4
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Bonjour , j'arrive un peut comme un cheveux sur la soupe mais bon .................. je ne comprend pas : pourquoi proscrire les micros entreprises ? Je vais m'immatriculer demain en ei sur conseil de la boutique de gestion et je serais artisans , donc ton avis m'interesse ..............
 
Bibichoune

Bibichoune

Bibi ...BibiStyl ....
ENTREPRISE
CAP ESTHETIQUE
#5
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

et voila comme d'hab j'ai des zones d'ombres!! je n'ai pas tout compris!!
en tout cas merci cindou
 
cel2b

cel2b

vive l'esthétique !
#7
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

bonjour!! j'aimerais faire du domicile mais je sas pa par ou commencer si vous avez des renseignements merci de me les comuniquer !!! j'ai quelques renseignement sur auriège mais je n'es tjs pa de nouvelles d'eux donc cela m enerve car j'ai vraiment envie de faire du domicile en + j'ai de la demande car plusieurs personne me connaisse !! enfin si qu'elqu'un peut m'aider merci ..:10-sad:
 
mag°°

mag°°

Nouveau Membre
#8
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

bonjour cel2b
pour commencer tu peux aller a la chambre des métiers,
je ne connais pas ton activité, esthétique ou coiffure,
mais évidement il faut avoir les diplomes adequates pour pouvoir exercer...
il y a un stage a effectuer a la chambre des metiers
monter un dossier si tu peux etre exonerer de charges....
faire une etude pour ce qui de t'équiper, faire de la pub , immatriculer l'entreprise...etc....
 
P

PIVOINE

Membre Actif
#9
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Merci Cindou pour toutes ces infos ! C'est important de connaître la règlementation en vigueur avant de se lancer et d'avoir de mauvaises surprises !
:)
 
Séverine

Séverine

Expérimentée
#11
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !








4 - Peut-on stocker des marchandises chez soi ?
Oui, sauf dans les villes de plus de 200 000 habitants et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (art. L. 631-7-3 du Code de la construction et de l'habitation).


...
donc je peux pas stock mes produits chez moi si j'ai bien compris?
 
cel2b

cel2b

vive l'esthétique !
#12
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

merci pour tes info mag°° a bientot
 
mag°°

mag°°

Nouveau Membre
#13
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

donc je peux pas stock mes produits chez moi si j'ai bien compris?
mais si, enfin perso je me verrai mal louer un truc expres pour ca...
tu declares que dans ton habitation une piece est reservée a usage pro, genre le bureau si ta a du materiel informatique, du materiel, des produits ou le garage si ya une voiture et la materiel encombrant, comme ca tu passe une parie de ton loyer dans les frais ! ;)
 
J

juju27

confirmée
#14
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Merci Cindou ca peut m'etre utile pour l'avenir
bisous:)
 
brigitte1238

brigitte1238

Confirmée
#15
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

bonjour Cindou et merci pour ton post

Je viens d'en laisser un dans la rubrique (le coin des débutantes) et je n'avais pas encore lu le tien.. mille pardons !!
Une esthéticienne m'a affirmé (selon elle bien sûr) que l'on peut exercer le métier de styliste ou prothésiste ongulaire en micro entreprise (à domicile) sans formation réelle... toujours selon elle, on peut se formet avec un kit de débutante ou videos ou au noir.... et la chambre du commerce accepterait que l'on s'y inscrive sans pour autant apporter la preuve d'une formation professionnelle ! tout ça me paraît bien évidemment un peu bizarre, mais je préfère demander l'avis d'une pro/
Bonne journée !
Merci d'avance pour vos réponses les filles
Brigitte
 
brigitte1238

brigitte1238

Confirmée
#16
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

je rectifie le tir... quand je parle de travail au noir, plus haut, je cite l'estheticienne qui m'a renseignée... Pour ma part je n'ai pas l'intention de pratiquer illégalement la pose d'ongles ! Voilà : je voulais éclaircir ce point.
 
C

coquelicot

Guest
#17
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !






1 - Quel statut choisir ? Travailleur indépendant ? SARL ? EURL ? SAS ?
Aucun statut n'est incompatible, mais travailler chez soi signifie généralement qu'on ne va pas recruter immédiatement en restant sur une petite taille d'entreprise, pour laquelle les statuts de SA ou de SAS semblent surdimensionnés. Les formes « en nom personnel », commerçant ou artisan, sont également à proscrire d'une manière générale, sauf pour les professions libérales. Il reste donc la SARL, le meilleur outil pour fonder une entreprise . Toutefois, si la société n'est domiciliée chez son fondateur que pour quelques semaines, créer une SA d'emblée peut être préférable à un changement de statut ultérieur et coûteux.

2 - Peut-on domicilier sa société chez soi ? Pour tout type d'activité ? Sans limitation de durée ?
Il faut faire le distinguo entre « créer une société commerciale chez soi » et « développer une activité commerciale chez soi ». Si vous créez une chaîne de restaurants, mais que vous n'avez pas encore d'emplacement, la société d'exploitation de cette chaîne peut parfaitement avoir son siège chez vous. Vous ne pourrez pas pour autant y ouvrir un restaurant. Depuis la loi Dutreil du 2 août 2005, toute personne morale peut domicilier son siège chez son représentant légal, de façon permanente et pour une durée illimitée, à condition de respecter les règles locales d'urbanisme et les clauses du bail ou du règlement de copropriété. Sinon, la domiciliation n'est possible que pour une durée de cinq ans et le créateur doit en informer son bailleur ou le syndic de la copropriété.


3 - Peut-on domicilier sa société chez soi si l'on n'est ni le propriétaire ni le locataire du logement ?
Oui, il suffit de justifier de sa domiciliation chez son conjoint, par exemple (facture EDF, attestation d'hébergement...). Seul le dirigeant (gérant) de la société a cette possibilité. Une SARL ne peut pas être domiciliée chez un associé, fût-il majoritaire.


4 - Peut-on stocker des marchandises chez soi ?
Oui, sauf dans les villes de plus de 200 000 habitants et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (art. L. 631-7-3 du Code de la construction et de l'habitation).


5 - Peut-on embaucher des salariés ?
Oui et non. Non, car l'activité au domicile est réservée aux habitants du lieu. Oui, car une société domiciliée chez son gérant peut embaucher des salariés dont l'activité n'est pas effectuée au siège mais sur la route, dans un autre site, à l'étranger, à leur propre domicile, en télétravail, etc. A noter que, si un propriétaire de maison individuelle signe un bail commercial avec sa propre société, qu'il installe dans son garage, nous ne sommes plus dans le cas général du « travailler chez soi ». Dans le garage, la société est bien « chez elle ». Des salariés peuvent y travailler et des marchandises y être stockées. Il y a partition du domicile.


6 - Y a-t-il plus de risques de voir ses biens saisis si on crée son activité chez soi ?
Absolument pas ! Ce n'est pas le lieu qui décide du caractère saisissable des biens, c'est la nature du propriétaire. Dans le cas d'une SARL en faillite, la liquidation n'emportera pas les actifs qui appartiennent personnellement au dirigeant (un bureau personnel, par exemple), même si ce bureau est situé au siège de l'entreprise.


7 - existe-t-il un statut fiscal particulier pour les créateurs à domicile ? Quelles charges peut-on déduire ?
Les entrepreneurs qui installent leur activité chez eux sont soumis aux régimes fiscaux de droit commun : IS (impôt sur les sociétés) s'ils sont en société ; BNC (bénéfices non commerciaux) pour les activités libérales ou BIC (bénéfices industriels et commerciaux) pour les activités commerciales, s'ils sont exploitants individuels. Chaque année, ils reçoivent alors au printemps les formulaires adéquats pour déclarer leur revenu et peuvent déduire une quote-part des charges d'habitation (loyer, eau, gaz, électricité, impôts locaux) au prorata de la surface occupée [NDLR : dans la limite tolérée par le fisc de 30 % de la surface du logement].


8 - Faut-il une assurance spécifique pour le logement-local professionnel ?
Non, sauf si l'activité l'exige : un artisan installé dans sa maison et qui manie des produits dangereux aura besoin d'une assurance spécifique, un marchand d'art qui détient des objets de valeur devra renforcer sa garantie contre le vol et installer des systèmes de sécurité.


9 - Que se passe-t-il si la résidence est située en zone franche ?
L'entreprise bénéficie des mêmes avantages que toutes les entreprises de la zone franche.


10 - A-t-on plus de mal à trouver des financements quand on s'installe chez soi ?
Tout ce qui éloigne l'entreprise du « modèle standard » est pénalisant. Dirigeant très jeune, capital de 1 euro, activité incompréhensible, secteur sinistré... Etre installé « chez soi » entre sans doute dans ce cas de figure. Mais on peut toujours expliquer à son banquier que c'est une façon de réduire ses charges et donc d'accroître sa rentabilité...
il me semble avoir lue quelque part que lorsque l'on résidé dans un H.L.M une activité commerciale ou l'on dois recevoir des gents a sons domicile était interdite!
si quelqu' un peux mieux me renseigner?
mercis
 
salamandrefire

salamandrefire

curieuse
#18
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

Bonsoir à toutes !
C'est mon premier message sur ce forum.
Je me demandais si je pouvais exercer le stylisme ongulaire à mon domicile. Le code de la construction et de l'habitation donne une restriction au niveau du stockage de marchandise ( je savais pas que c'était en fonction du nombre d'habitant de la commune,merci de l'info !),mais dans l'aricle que j'ai lu il est ecrit qu'on ne peut pas recevoir de clientelle... Alors ya peut -être une petite clause cachée qui fait que c'est possible quand même???
A bientôt!
 
Surson 31

Surson 31

Une situation stable et un revenu important
#19
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

L'exposé est un peu touffu, ce qui explique que certains n'aient pas tout saisi.
Cela s'adresse apparemment à des personnes qui vont exercer une activité dans les spécialités esthétique, coiffure, onglerie !

Mais si l'on parle travail à domicile il y a un statut hyper simple et accessible c'est celui de VDI (Vendeur à domicile indépendant) c'est de la vente directe appelé aussi marketing relationnel
Pas d'entreprise à créer! et pourtant assimilé salarié LR cotise pour vous à l'URSSAF.
Avec un partenaire comme LR vous démarrez du jour au lendemain.... que vous soyez salariée ou en recherche d'emploi ou à la retraite.
Pas de stock, pas d'employés mais des distributeurs que vous sélectionnez qui vous rejoignent et font équipe avec vous, pas de patron, des horaires qui sonrt les votres, des objectifs que vous vous donnez vous même librement.
Examinez avec attention cette opportunité sur www.mon-affaire.com

Pour les personnes de la région lyonnaise attention Samedi 21 mars 14 heures à Lyon j'organise la première réunion publique d'information sur ce thème pour recevoir une invitation contactez moi ftcosmetics@gmail.com
Cordialement
 
I

invités

Guest
#20
Re : Créer Sa Boîte à Domicile : 10 Questions Pour Faire Le Bon Choix .. !

le vdi tout le monde connais ce que c ici!!!!!!!!!
 

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