Bonsoir,
En ce qui concerne les brevets, tu as le choix de déposer ou pas, si tu ne déposes pas, tout le monde peut copier, c'est un choix et cela a un coût.
Donc votre gel n'est pas une marque déposée?
Les réglementations sont les mêmes que pour la cosmétique.
mais encore... Je ne suis aps dans la comsétique ... je travaille au Tribunal du Travail...
Effectivement Glaxosmithkline ou Solvay ne sont pas dans le même secteur, mais cela ne change rien.
Mais vous avez vu la taille de leur usine???La taille des machines? Vous ne faites quand même pas ca avec des cuillères et une louche?
Pour ce qui est des contrôles, comme pour toute société, ils se font de temps en temps. Lois sociales ,TVA, etc... A peu près tous les 2 ans.
sauf si un contrôle est expressément demander. (dénonciation)
En ce qui concerne l'inspection du travail, cela se fait de temps en temps oui, mais cela n'a aucune importance étant donné que nous sommes tous gérants donc indépendants. L'inspection du travail est surtout là pour le travail au noir.
mais aussi la sécurité , etc c'est elle qui enverra les services supplémenatires nécessaires lors d'un controle.
Pour être en ordre, tu dois avoir une inscription à la Banque Carrefour, pour obtenir ton numéro d'entreprise (et surtout avoir un très très bon comptable lol), et avoir ton inscription à la TVA de ta région (là où l'entreprise est domiciliée) Ca c'est pareil pour n'importe quel indépendant.
Il n'y a aucunes autres règles pour le domaine du chimique? on peut s'eimproviser fabricants comme ca? il ne faut pas de diplôme? C'estouvert a tout le monde?
Tu dois aussi avoir des assurances, par exemple nous sommes assurés pour l'entreprise, erreur de formule, problème de casse après livraison, vol à l'entreprise ou sur la route, etc... cela pour moi relève du bon sens...
Tu dois aussi, comme pour tout indépendant, avoir ta gestion, dans le temp on pouvait l'obtenir par l'ancienneté, ou par le simple fait d'avoir un diplôme d'humanité superieur, maitenant, c'est terminé, tu dois faire 3 mois de cours accelérés ou 1 an de cours du soir.
Si tu commences une entreprise sans gestion, soit tu prends qqun qui l'a, ou tu as 6 mois pour te mettre en ordre.
Dans notre cas, l'entreprise existe depuis 10 ans et nous avons la gestion depuis longtemps nous n'avons jamais de souci, TVA rentrée à temps etc... (ce qui n'est malheureusement pas le cas de tout le monde).
Pour l'enregistrement des formules ( brevet ), il existe plusieurs solutions, ou orgnismes qui s'en chargent, exemple :
Quelles sont les conditions pour déposer un brevet ?
Voilà,
J'espère avoir répondu à toutes tes questions...
